Commission Discipline

I - Objectifs de la mission

 

La pratique sportive nécessite la mise en place d’institutions propres à assurer un déroulement des compétitions équitable et conforme aux valeurs du sport.


Ainsi, il revient aux fédérations sportives et à leurs organismes décentralisés, en l’occurrence les Comités, de faire respecter une réglementation disciplinaire.


II - Missions

 

Dans un souci d’efficacité, il est indispensable que leurs représentants et membres de commissions de discipline diligentent au mieux les procédures disciplinaires dont ils ont la charge.


Pour faire face à la spécificité de la procédure disciplinaire sportive ; différents acteurs et membres de la commission de discipline choisis pour leur représentativité experte, aborderont chaque phase de la procédure disciplinaire, de la constatation, de l’instruction, de la faute à l’exécution, de la sanction, en passant par le déclenchement de la procédure et le déroulement de l’audience.


III - Membres

 

Président : Manu JACQUES

Vice-Présidente : Laurence NEUVILLE

Chargé d’Instruction : Christian BRIONE

  • BRIONE Christian
  • JACQUES Emmanuel
  • ANNE Lionel
  • BORNE Richard
  • COSNEFROY Maxime
  • HORTET Stéphane
  • JACQUES Olivier
  • LAGUESTE Bruno
  • LECARPENTIER Patrick
  • LECHARTIER Jean Pierre
  • LEMARCHAND Martine
  • MARTIN Didier
  • MUTEL Christian
  • NEUVILLE Laurence
  • RADOUL Françoise
  • RENARD Christophe
  • RICHARD Astrid

IV - Écrire au Président

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Secrétariat

10 rue Alexander Fleming

14200 Hérouville-Saint-Clair

 

Horaires d'ouverture

lundi : 9h-12h / 14h-17h

mardi : 9h-12h / 14h-17h

mercredi : 14h-17h

jeudi : 9h-12h / 14h-17h

vend. : 9h-12h / 14h-16h

 

CONTACTS :

contact@comitebasket14.fr

  

Marie PLE

Tél. 02 31 46 91 07

marie@calvadosbasketball.fr

 

Vanessa DELAUNE-DAVID

Tél. 02 31 46 91 02

vanessa@calvadosbasketball.fr

 

Sandra DIJON

Tél. 02 31 46 91 00

sandra@calvadosbasketball.fr

 

Laurent LEBARBIER

Tél. 02 31 46 91 08

laurent@calvadosbasketball.fr

 

Fax : 02 31 46 91 09

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